La responsabilité civile du banquier

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S'il on peut admettre que la responsabilité joue aujourd'hui le rôle de « grande vedette du droit civil », on peut dire que la responsabilité des professionnels, comme pour le banquier, est le ceur de la responsabilité civile. Tout en empruntant au droit commercial son caractère évolutif, la responsabilité du banquier enrichit la responsabilité civile et y trouve une source inépuisable d'enrichissement...

Le banquier exerce une profession irréductible aux autres (prêteur professionnel) et crée et véhicule une valeur qui n'a pas d'équivalent (le crédit).

L'importance de son rôle, voire de son autorité, justifie et nécessite l'intervention des tribunaux pour contrôler ses abus et sanctionner ses fautes à travers les règles de la responsabilité civile. Comme tout acteur économique, le banquier peut engager sa responsabilité, même en dehors de sa faute lourde ou de son dol. Sa responsabilité est la contrepartie nécessaire de sa liberté, voir de son pouvoir ; il ne doit pas être l'un des « Trois Singes » : celui qui ne voit pas, celui qui n'entend pas, celui qui ne parle pas.

 

Les banquiers ne constituent pas, de nos jours, et ne doivent pas constituer, le secteur abrité et entouré de déférence...

 

Les banques vivent dans l'économie et de l'économie. L'appréciation de leur responsabilité doit être, le plus souvent, non seulement juridique mais aussi économique. L'analyse en sera pas donc faite dans des eaux calmes