الوصف
*تأويل الدستور: نحو سلطة تأسيسية من نوع جديد ؟
*التأويلات الفقهية للنصوص الدينية المتعلقة بقضايا المرأة، نموذج الولاية العامة
*Interprétation du droit tunisien de la famille entre référence à l’islam et appel aux droits fondamentaux.
*L’interprétation de la loi répressive.
*Le contentieux d’interprétation des actes administratifs dans le droit algérien.
*L’interprétation dans le Code des obligations et des contrats.
*Les mystères de l’article 18 du code des obligations et des contrats.
*L’interprétation de la loi étrangère en droit tunisien entre classicisme et innovation.
*L’interprétation des traités d’investissement.
*Le standard du traitement juste et équitable dans L’interprétation du Cirdi.
*Le comité des droits de l’homme: fonction interprétative ou normative.
*L’interprétation constitutionnelle des traités fondateurs de l’Union européenne par la Cour de justice de l’Union.
*Interprétation du droit de l’Organisation Mondiale du Commerce.
*L’interprétation des principes humanitaires par le juge international.
*L’interprétation de l’article 20 de la Convention sur la diversité culturelle: entre droit de la culture et droit du commerce.
*Rapport de synthèse.
المراجعات
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